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ASSOCIATION NEOPRENE DECOUVERTES  
   

REGLEMENT INTERIEUR DE L'A.N.D

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Préambule
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, le bureau a décidé de la mise en place du présent règlement intérieur approuvé par L’assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2007.
Ce règlement à pour but d’informer les membres de l’association des dispositions essentielles des statuts de l’association et des règles inhérentes à la pratique des activités de l’association.
Article 1 rappel de l’objet social de l’association
L’association a pour objet de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur le plan sportif, artistique, culturel et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, de la biologie marine, de la photographie et vidéo subaquatique.
Elle organise ou participe, à toutes manifestations ; conférences ; colloques ; séminaires ; expositions ; visites et voyages d’études ou de découvertes ayant trait à son objet social. Elle utilise entre autre, les prestations fournies par des structures associatives ou non de la plongée en scaphandre et du tourisme sportif.
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
L’association ne poursuit aucun but lucratif et s’interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. L’association s’interdit toute discrimination illégale. La liberté d’opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.
Elle adhère aux principes de la «charte internationale du plongeur responsable» de l’association «LONGITUDE 181 Nature» adoptée par la FFESSM et demande à ses membres d’en respecter les préconisations
Article 2 : Adhésions
Pour faire partie de l'association, il faut en faire la demande écrite, être agréé par le Bureau, payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par le Bureau et s’engager à respecter les statuts et règlements de l’association. La demande écrite se matérialise par la souscription d’un bulletin d'adhésion. Les mineurs ne peuvent adhérer à l’association.
Article 3 Les membres
Sont membres de droits, les membres actifs de la section plongée de l’Amicale Sportive et culturelle Paris (A.S.C. Paris) de BNPPARIBAS, sis 24 rue Daniel Casanova  75002 Paris, référencée à la F.F.E.S.S.M. sous le N° 07 75 0420,.
La qualité de membre se perd par:
Le décès ;
La dénonciation de son adhésion qui doit être adressée par écrit au bureau ;
la radiation des listes des adhérents à l'ASC BNPP Paris.
Le non paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois après sa date d'exigibilité ;
La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le bureau après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par tous moyens. L’absence de l’intéressé à la deuxième convocation du bureau, induit d’autorité sa  radiation pure et simple.
Article 4 les assemblées
Règles des quorums et de majorité des assemblées :

Assemblées

Quorum

Majorité

Générale ordinaire

1/4

Simple

Deuxième convocation

Membres présents

Simple

Extraordinaire Modification statuts

1/4

2/3

Extraordinaire Dissolution

1/2

Simple

Article 5 les bénévoles
Les guides moniteurs bénévoles peuvent prétendrent en tout ou partie au remboursement de leurs frais réellement et personnellement engagés à l’occasion de leurs actes de bénévolat.
Le taux ou le montant de ces remboursements forfaitaires est déterminé par le bureau qui en informe les bénévoles avant leurs participations à l’activité concernée. Après acceptation de leur part, les guides moniteurs bénévoles ne peuvent prétendre à d’autres remboursements au delà du taux ou du montant forfaitaire déterminé par le bureau.
Ces remboursements peuvent être versées directement aux bénévoles concernés sous présentation de justificatifs ou payer directement par l’association à un prestataire pour leurs propres comptes.
Dans ce dernier cas, le ou les guides moniteurs bénévoles donne mandat sous forme manuscrite à l’association, pour effectuer ces règlements.
Article 6 Election du bureau
Est éligible au bureau tout membre actif majeur de l’association à jour de ses cotisations, jouissant de ses droits civils et ayants fait acte de candidature par écrit, entre les mains du bureau, quinze jours au moins avant la date de l’assemblé générale ordinaire.
Article 7 le directeur de plongée
Conformément aux lois et règlements encadrants la plongée sous-marine, le directeur de plongée a toute autorité pour exclure l’un des membres de l’association de participer aux activités de l’association.
Sa décision, après concertation avec le bureau, s’imposant à l’association, le membre ne pourra prétendre à un quelconque remboursement de la prestation dont il est exclu.
En fonction de la gravité ayant conduit à l’exclusion, le bureau de l’association se prononce sur la radiation éventuelle du membre de l’association.
Article 8 Dispositions de la démission ou de la radiation pour motif grave
La démission du membre ou la radiation pour motif grave ne pourra conduire à un quelconque remboursement de la cotisation annuelle qui reste dans tous les cas acquise à l’association.
Article 9 Correspondances
Les correspondances vers le bureau doivent s’effectuer par courrier au 14 rue Gaston Monmousseau 94200 Ivry sur Seine ou par mail à l’adresse neodec@free.fr.
LA PRESIDENTE : Patricia HUMETZ le 7 décembre 2007

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